conseil des cinq-cents

Demander conseil Sens : Solliciter l'avis de quelqu'un.

Conseil exécutif Sens : Assemblée ayant le pouvoir.

Constituer un conseil Sens : Mettre en place une assemblée.

Claquer la porte d'un conseil Sens : Quitter une assemblée.

Conseil communal Sens : Assemblée élue chargée des affaires de la commune. Origine : Ce conseil est plus généralement désigné sous le nom de conseil municipal. Il a été établi par la loi municipale de 1884. Le conseil municipal était initialement élu pour une durée de quatre ans. Le mandat a été porté à six ans en 1929.

Conseil de fabrique Sens : Groupe de clercs et de laïcs chargé de l'administration de la paroisse. Origine : Avant la Révolution, ces groupes étaient nommés fabriques d'église. Les conseils de fabrique sont établis en 1802 par le Concordat. Ils seront dissouts en 1905 lors de la promulgation de la loi séparant l'Eglise et l'Etat.

Conseil de l'ordre Sens : Organisme administratif et juridictionnel regroupant les membres d'une même profession. Origine : Les barreaux, créés au XVIIe siècle, sont les premiers ordres professionnels. Les conseils de l'ordre regroupent généralement des professions libérales. Cette expression désigne également la direction du Grand Orient de France.

Conseil départemental Sens : Assemblée délibérante chargée de l'administration d'un département. Origine : Cette expression remplace depuis 2013 le terme de conseil général. La création d'une assemblée dans chaque département a été instaurée par la loi du 22 décembre 1789. Son élection au suffrage universel est établie en 1848.

Conseil économique Sens : Assemblée consultative composée par les représentants sociaux. Origine : Cette expression apparaît en 1946 dans la Constitution de la IVe République. Le volet social est ajouté en 1958 et le volet environnemental en 2008. On parle aujourd'hui de Conseil économique, social et environnemental.

Conseil génétique Sens : Conseils apportés aux patients risquant de développer ou de transmettre une maladie génétique. Origine : La première approche du genre aurait été effectuée en 1895 lorsqu'un médecin avertit son patient d'un risque de cancer dû à son histoire familiale. L'expression conseil génétique est plus tardive ; on la doit à Sheldon Reed (1955).