Quel avantage fiscal pour un adolescent recueilli ?

Sous certaines conditions, l'accueil d'un enfant mineur recueilli dans son foyer peut donner lieu à des avantages fiscaux, si ce dernier est effectivement intégré dans le calcul du quotient familial.

La problématique de l’enfant mineur recueilli prend en compte diverses situations de vie : un mineur en difficulté peut par exemple être recueilli par un contribuable avec lequel il ne partage pourtant aucun lien filial. Si certaines conditions sont réunies, l’enfant mineur recueilli pourra être considéré à charge par le particulier qui l’accueille dans son foyer.

Selon le BOFIP (Bulletin Officiel des Finances Publiques), il faudra notamment que l’enfant mineur ait été pleinement recueilli, et que le contribuable l’héberge à son domicile tout en assumant la charge émotionnelle et financière. Si l’enfant est recueilli par un contribuable, mais logé dans un endroit différent de son logement principal, il ne pourra pas être considéré comme étant fiscalement à sa charge. De même, si l’enfant mineur recueilli passe les périodes scolaires en internat, mais ne séjourne pas de façon permanente et régulière au foyer du contribuable pendant les vacances scolaires, il ne pourra pas être rattaché au foyer fiscal de l’intéressé.

Une demi-part, voire une part supplémentaire 

Si l’enfant mineur recueilli remplit les différentes conditions citées ci-dessus, il pourra donc être intégré au quotient familial du contribuable qui l’héberge et être fiscalement à sa charge. Le quotient familial désigne le nombre de parts qui sont affectées à un foyer fiscal dans le cadre du calcul de l’impôt sur le revenu. Un enfant à charge permet de bénéficier d’une demi-part, voire d’une part supplémentaire (une part supplémentaire à partir du troisième enfant).

Le fait d’avoir un ou plusieurs enfants à charge permet au contribuable de bénéficier de différents avantages fiscaux. Ainsi, un contribuable peut être éligible à une réduction d’impôt pour frais de scolarisation ou à un crédit d’impôt. L’emploi à domicile d’un professeur de soutien scolaire permet de bénéficier de ce crédit d’impôt. Il existe également le crédit d’impôt pour garde d’enfant, si le contribuable fait garder son jeune enfant, de moins de six ans, dans une crèche ou chez une assistante maternelle agréée.